La page des mentions légales
Vous trouverez à cet endroit toutes les réponses et/ou informations juridicolégales que je suis en devoir de vous apporter.
Ces informations sont la Politique de Confidentialité et les Conditions Générale du Site.
Je vous en souhaite une bonne lecture.
Les Conditions Générale du Site
Bienvenue dans les Conditions Générales concernant l’utilisation du site ainsi que la vente de produit par ce biais. Les Conditions Générales d’Utilisation et de Vente, résumées ensuite en « Conditions Générales » ou « CG », sont le cadre qui sécurisent et co-responsabilisent l’Entreprise Les Éditions Couleurs de Lumière – LEYA MOREAU EI, et le Client, lors d’échanges via le site www.leseditionscouleursdelumiere.fr. N’hésitez pas à les lire (j’ai fait l’effort de les rendre agréable).
Les Éditions Couleurs de Lumière est le nom commerciale de l’entreprise LEYA MOREAU EI, dont le numéro de SIREN est 988620530. Dans le texte à venir, cette entreprise pourra être désignée par les mots « l’Entreprise » ou « Je ». Le terme « Client » Vous désigne et pourra parfois être remplacé par « Vous », « les Consommateurs » ou « les Demandeurs ».
N'hésitez pas à transmettre vos questions relatives aux présentes Conditions Générales grâce au formulaire de contact que vous trouverez sur la page des "Mots Doux". Je vous informe que plus un message sera écrit avec politesse, moins son traitement sera retardé. Je vous informe aussi que je suis actuellement seule à la manœuvre et que je consacre le Lundi et le Vendredi uniquement, aux questions d’ordres administratives. Votre message sera dont traité ces jours là, et reporté en cas d’impolitesse avérée.
La navigation sur ce site et l’achat de produits font acte d’acceptation des Conditions Générales d’Utilisations et de Vente. Les dites Conditions Générales pourront être modifiées à l’avenir sans que le Client n’est besoin de valider les changements. Ainsi, prenez bien le temps de les lire à chaque fois.
Contenu du site
Ce site a vocation à être l’interface de vente de l’Entreprise « Les Éditions Couleurs de Lumière ». Les modifications apportées à ce site se feront par ajout ou adaptation du contenu, de manière constante. N’hésitez pas à venir régulièrement afin d’en voir l’évolution.
Ce site contient :
- Des données payantes (les livres publiées)
- Des données gratuites (le récit d’une Odyssée et quelques nouvelles).
- Une place pour la générosité.
Les termes « École du Réverbère », « Éditions Couleurs de lumière » ainsi que les titres des ouvrages sont des termes légalement et juridiquement protégés par les droits d’auteurs. Les contenus gratuits resteront accessibles. Eux aussi sont concernés par les droits d’auteurs.
Pour plus de détails, veuillez suivre cette page :
https://www.inpi.fr/ressources/propriete-intellectuelle/droit-dauteur
Les Commandes de livres
Tout acte de commande nécessite la validation des Conditions Générales, que vous aurez lu, ce qui en fera le contrat mutuel et réciproque des échanges.
En passant une commande, Vous garantissez que :
- Vous n'êtes pas mineur ou dans l'incapacité légale de passer un contrat ;
- les données personnelles divulguées lors de l'enregistrement sont complètes et exactes ;
- Vous n'utilisez pas un faux nom ou celui d'une autre personne physique ou morale sans autorisation.
L’achat
Les paiements se font par Carte Bancaire, via la plateforme Mollie. Les données recueillies lors de votre prise de commande le sont à les fins administrative et de suivi de commande. De plus, Vous recevrez par courriel la facturation de vos achats.
L’Entreprise décline toute responsabilité en cas d’erreur lors de la saisie des informations. De même, l’Entreprise décline toute responsabilité en ce qui concerne les demandes d’informations effectuées par le plateforme Mollie. Pour plus de renseignements sur le sujet, je vous invite à consulter la Politique de Confidentialité.
Livraison
La livraison se fait par l’intermédiaire de La Poste et de Mondial Relay, dans les délais de ces prestataires. Les départs des colis se font les Mardis et Vendredis matins. Les départs du mardi incluent les commandes passées jusqu'à 14h le lundi et ceux du vendredi matin concernent les commandes passées jusqu'à 18h le jeudi.
Les frais de livraisons sont fixes et s’élèvent à 3€ par colis.
Annulation de Commande
Vous êtes libre d’annuler votre achat dans les 14 jours calendaires suivant le passage de la commande. Pour ce faire, merci de vous saisir du formulaire de contact pour avoir des précisions. Je rappelle que la politesse est une qualité précieuse, véritable vertu en cas de mauvaise humeur :)
- Si le colis n'est pas encore parti, le remboursement sera traité à la prise en charge de la demande. De plus, la commande sera intégralement remboursée.
- Si le colis est déjà parti, cela inclura le retour du colis avant d'engager une procédure de remboursement. Le remboursement du ou des livre(s) se fera après retour du produit et vérification que ce dernier est resté neuf, c’est à dire dans son emballage d’origine pour l'envoi. Les frais de port ne seront pas remboursés et le retour se fera à votre charge.
> Si l’annulation de commande concerne un problème survenu lors de livraison, faite m’en part via le formulaire de contact. Nous verront ensemble quel choix sera alors le plus judicieux.
Cas particulier des dons de livres
Afin de permettre l’accessibilité de la culture à tous, un protocole de « don de livre » à été mis en place. Cette possibilité offre plusieurs options :
- Le fait de se faire offrir le livre
- Le fait d’économiser pour obtenir le livre
- L’inscription pur et simple à une liste des Demandeurs.
Option 1 :
Cette option ne concernant que Vous et votre entourage, elle rentre donc dans le cadre de l’achat de livres, décris plus haut.
Option 2 :
Le fait d’économiser pour obtenir le livre peut se faire de votre côté ou grâce à la création d’une cagnotte en ligne. La première hypothèse ne concernant pas l’entreprise, elle sera éludée.
L’hypothèse de la cagnotte en ligne entraîne la procédure suivante :
- Dès que possible, un courriel de réponse est envoyé, avec un lien pour une tirelire en ligne, sur un site qui reste à définir.
- Lors de sa création, la tirelire sera crédité de 5€ de la part de l’auteur. Ce montant correspond au frais de gestion de la cagnotte et au frais d’envoi du colis.
- Cette tirelire sera encaissée par une structure partenaire, lorsque le montant sera atteint. Si, au bout d’un an et une jour, la cagnotte n’est pas complète, l’argent sera encaissé sans donner droit à une livraison.
Option 3 :
L’option du simple don de livre entraîne la procédure suivante :
- L’enregistrement sur une liste des Demandeurs, et le commencement d’une période d’attente de 1 an et 1 jour minimum.
- Un courriel est envoyé au bout de 8 mois, afin de recueillir les données nécessaires à la livraison. Une confirmation de la demande sera incluse dans le contenu du message.
- Un mois avant la fin de cette période d’attente, un second courriel fera état de la situation.
- Un ultime courriel vous avertira du départ de votre commande, ou de son report.
Le don de livre n’est possible que si l’entreprise dispose de livres à donner. Ces livres correspondent à ceux produits en marge à la réimpression. Si l’entreprise n’a pas de livre à donner, les Demandes ne pourront être suivies, malgré l’attente. La Demande sera à nouveau reportée d’un an et un jour.
Responsabilité
L’entreprise s’efforce de maintenir les informations figurant sur ce site aussi exactes que possible. À titre personnel, Je décline toute responsabilité concernant la mauvaise humeur que pourra engendrer la lecture de ces Conditions Générales d’Utilisation et de Vente.
Ce site ne dispose pas de lui-même une protection face aux virus et autres morpions du web. Ainsi, vérifiez que votre ordinateur est équipé face à ce type de désagrément et (pour résumer :) Sortez couvert !
Pour finir, sachez que je ne compte enfreindre la législation d’aucun pays, y compris le miens. Voilà pourquoi vos données sont protégées par les RGPD. Pour plus de précision, merci de vous reporter aux liens ci dessous :
RGPD Européenne :
https://www.cnil.fr/fr/reglement-europeen-protection-donnees
Version Française :
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000037085952
Conclusion
Je vous souhaite désormais une excellente lecture de vos livres.
Leya MOREAU,
alias Ulysse
Politique de confidentialité
Le texte en en court d'amélioration. La version aménagée sera fournie le 28 août eu plus tard).
La protection de votre vie privée est primordiale aux yeux de l’entreprise Les Éditions Couleurs de Lumière – Leya MOREAU EI (ci après nommée « l’Entreprise » ou « Je »). Je veille à la protection de vos données comme j’aimerai que l’on surveille les miennes. Pour autant, je ne peux gérer les besoins nécessiteux d’autres plateformes, comme Google (par exemple). Il est important que vous compreniez que je n’ai strictement aucun intérêt à répandre la moindre de vos données, même si certaines sont collectées lors de votre passage sur le site.
Les Éditions Couleurs de Lumière fournissent des livres via les services de livraisons et agissent de manière responsable à propos du traitement des données à caractère personnel que vous communiquez lorsque vous passez commande.
Au besoin, je suis parfaitement disposée à répondre à toute tentative de contact établit de manière polie, via le formulaire de contact.
N’hésitez pas à faire preuve de patience. Tant que je suis la seule personne à travailler pour l’entreprise, je consacre deux jours par semaine à la partie administrative de l’entreprise (le lundi et de vendredi).
La présente Politique de Confidentialité a pour but de vous éclairer sur la manière dont vos données à caractère personnel sont collectées, traitées et propagées lorsque vous visitez le site ou passez commande sur leseditionscouleursdelumiere.fr (ci-après dénommé « le Site Internet » ou « le Site »).
1.Vos droits
Nous sommes en France, donc la collecte de vos données est encadrée par la RGPD. Ainsi, vous disposez d'un droit d'accès aux données à caractère personnel que nous détenons vous concernant et d'un droit de rectification, de mise à jour et d'effacement de ces données ; vous disposez également du droit de demander l'arrêt du traitement des données vous concernant, de vous opposer au profilage et au traitement automatisé des données vous concernant ; vous disposez en outre du droit à la limitation du traitement et au transfert de vos données (droit à la portabilité) dans certaines circonstances. Pour exercer un de ces droits, veuillez contacter l’entreprise de manière poli, via le formulaire de contact (disponible dans la Foire à la Papote).
Vous avez le droit à tout moment de retirer votre consentement au traitement des données vous concernant car votre accord en est la base légale. Pour cela, contactez l’entreprise, de manière agréable, via le formulaire déjà cité ou par l’adresse courriel déjà indiquée. Tant que votre message n’aura de réponse, il ne sera pas traite. Étant la seule personne vivant de mon entreprise, je peux traiter votre demande en 15 jours calendaire, dans le pire des cas. Par conséquent, je vous remercie de votre patience ainsi que de votre tolérance.
Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de l'autorité de contrôle compétente. La liste des autorités compétentes de chaque pays figure sur le site Internet de la Commission Européenne.
2.Nature des données à caractère personnel que le Site collecte
Pour commencer, il y a deux plateformes distinctes :
-
Le site que vous fréquentez, ce qui inclus la navigation sur les pages et les inforamtions relative à la commande
-
Le paiement que vous effectuez via la plateforme Mollie (résumée ensuite par « la Plateforme »)
- Dans le cadres exeptionnel de la vente de proximité, les paiements se font via la plateforme SumUp.
a) La navigation sur le site
Lorsque vous réalisez ou essayez de réaliser un achat via le Site Internet, certaines données vous concernant sont collectées, notamment votre nom, votre adresse de facturation, votre adresse de livraison, votre adresse e-mail et votre numéro de téléphone. Ces informations sont dénommées « Informations relatives à la commande ».
Lorsque vous visitez le Site Internet, certaines informations sont automatiquement collecté via votre appareil, y compris des données concernant votre navigateur Internet, votre adresse IP, votre fuseau horaire et certains cookies installés sur votre appareil. En outre, lorsque vous naviguez sur le Site Internet, des informations sont collectées sur les pages ou les produits spécifiques que vous consultez, les sites ou termes de recherche qui vous ont redirigés vers le Site Internet, ainsi que des données sur la manière dont vous interagissez avec le Site Internet. Ces données collectées de manière automatisée sont dénommées « Informations relatives à l'appareil ». Afin de faire taire toute tentative de critique, je vous informe que c’est google qui fixe ses données de cookie, pas moi. Vous êtes libre à tout moment de refuser les cookies au moment de l’entrée sur le site.
Les Informations relatives à l'appareil sont collectés en utilisant les technologies suivantes :
-
Les « cookies » sont des fichiers de données qui sont placés sur votre appareil ou votre ordinateur ; ils contiennent généralement un identifiant unique anonyme. Pour plus d'informations relatives aux cookies et aux modalités de désactivation des cookies, consultez le site allaboutcookies.org.
-
Les « fichiers journaux » suivent les activités réalisées sur le Site Internet et collectent des données, y compris votre adresse IP, le type de navigateur que vous utilisez, votre fournisseur d'accès Internet, les pages d'entrée/de sortie et les horodatages.
-
Les « balises » ou « pixels » sont des fichiers électroniques utilisés pour enregistrer des informations sur la manière dont vous naviguez sur le Site Internet.
b) La plateforme Mollie
Afin de faciliter la confiance, les paiements sont effectuée via la plateforme Mollie. Je n’ai aucun droit de regard sur leur traitement des données mais vous pouvez vous renseigner via le lien suivant : https://www.mollie.com/be-fr/legal/privacy
c) Le cas de la vente directe
Afin d'éviter les frais de port, il est possible durant le mois d'Avril et de Mai 2026 de récupérer les livres directement à Chambéry. Les paiements de font alors par le biais de SumUp, grâce à des liens de paiements ou en TapToPay (sans contact). La politique de confidentialité de SumUp est disponible via le lien suivant : https://www.sumup.com/fr-fr/protection-des-donnees/
3.Modalité du traitement de vos données à caractère personnel
Les Informations relatives à la commande sont généralement traitées aux fins de l'exécution des commandes passées sur le Site Internet (y compris aux fins de la gestion des modalités d'expédition et de l'émission des factures et/ou de la confirmation des commandes). De plus, ces Informations relatives à la commande sont traitées afin de :
-
communiquer avec vous ;
-
contrôler les commandes afin de détecter les risques ou fraudes éventuelles et
-
vous adresser des communications informatives concernant nos produits si ces communications sont conformes aux préférences que vous nous avez partagées.
Nous traitons vos données afin de remplir nos obligations contractuelles à votre égard (par exemple en cas de commande sur notre Site Internet), ou pour défendre de toute autre façon des intérêts de services légitimes tels qu'énumérés ci-dessus.
La collecte des Informations relatives à l'appareil (en particulier votre adresse IP) nous permet de détecter des risques et fraudes éventuelles, et plus généralement d'améliorer et d'optimiser le Site Internet (en générant par exemple une analyse des données relatives à la manière dont nos utilisateurs naviguent et interagissent avec le Site Internet).
4.Partage des données à caractère personnel vous concernant
Les données à caractère personnel vous concernant sont partagés avec des tiers. Par exemple, Mollie est utilisé pour améliorer la boutique en ligne et Google m’informe et me permet de comprendre la manière dont vous, clients, utilisez le Site Internet. Pour plus d'informations sur la façon dont ce dernier utilise vos données à caractère personnel, cliquez ici. Vous pouvez également désactiver Google Analytics en cliquant ici.
L’Entreprise partage vos données dans le cadre de partenariats commerciaux avec La Poste et Mondial Relay. Il s’agit des informations qui sont inscrites sur l’étiquette afin de garantir la réception du colis.
La Poste est en droit de traiter les données vous concernant uniquement aux fins des prestations exécutées pour le compte des Éditions Couleurs de Lumière. Pour plus d’informations sur leurs pratiques en cliquant ici : https://www.laposte.fr/politique-de-protection-des-donnees
Mondial Relay est en droit de traiter les données vous concernant uniquement aux fins des prestations exécutées pour le compte des Éditions Couleurs de Lumière. Plus d’informations sur leurs pratiques en cliquant ici : https://www.mondialrelay.fr/donnees-personnelles/
De même, l’entreprise est susceptible de divulguer des données à caractère personnel vous concernant afin de répondre à une exigence légale ou réglementaire, à une citation à comparaître, à un mandat de perquisition et/ou à toute autre demande d'informations légalement légitime qu’elle recevra.
5.Transfert international des données vous concernant
Google Analitic et/ou Mollie sont susceptibles de transférer les données collectées vous concernant à des tiers agissant pour notre compte situés dans des pays hors de l'Espace économique européen (« EEE ») ou dans des pays considérés par la Commission européenne comme offrant un niveau de protection des données adéquat. Il est possible que ces autres pays n'offrent pas le même niveau de protection aux données collectées vous concernant ; toutefois, le Site continuera à collecter, stocker et traiter les données vous concernant en tout temps conformément à la présente Politique de confidentialité et à la législation applicable en matière de protection des données. Nous veillerons à ce que les données ne soient partagées qu'avec des organisations offrant un niveau de protection des données approprié conformément à la législation applicable en matière de protection des données et à ce que des accords contractuels satisfaisants soient conclus avec ces parties.
À présent, souvenez-vous que Google comme Mollie ont les moyens financiers d’embaucher les meilleurs informaticiens du monde et que la mauvaise publicité que leur ferait une fuite de données est LA chose qu’il souhaitent à tout prix éviter. Par conséquent, vos données sont BIEN protégées.
Concernant SumUp, ce mode de paiement récolte par mon biais, uniquement vos coordonnées de carte bancaires. Là encore, j'ai confiance dans les moyens fianciers mis en œuvre pour la protection de vos données ainsi qu'en leur voloté d'éviter toute mauvaise publicité.
Pour le reste, je décline toute responsabilité concernant le niveau d’intégrité des partenaires cités …
6.Conservation de vos données
Lorsque vous passez une commande via le Site Internet, les Informations relatives à la commande sont conservées aussi longtemps que nécessaire à l'exécution de nos prestations puis stockées aussi longtemps que les lois en vigueur l'exigent. Au terme de cette période (2 ans), les données à caractère personnel vous concernant seront effacées.
Si cela vous semble trop long, vous pouvez prendre contacte avec l’Entreprise via le formulaire de contact (en bas de la foire aux questions) ou par courriel à l’adresse suivante : contact@leseditionscouleursdelumiere.fr
Étant actuellement seule dans l’organisation de l’Entreprise, je vous remercie de votre patience.
7.Amélioration de la situation
L’Entreprise est en droit de modifier ponctuellement la présente Politique de confidentialité. Cela interviendra, par exemple, afin de refléter des changements dans nos pratiques ou pour toute autre raison d'ordre opérationnel, légal ou réglementaire.
8.Contactez-nous
Pour de plus d'informations sur nos pratiques en matière de confidentialité, pour toute question ou réclamation, veuillez nous contacter poliment et patiemment grâce au formulaire présent sur la page « Mots Doux »
9.Pour conclure …
Les Éditions Couleurs de Lumière est la dénomination commerciale de la structure LEYA MOREAU EI, dont le but est de fournir l’espoir d’un monde meilleur par la vente et la distribution des livres. Ces livres sont vendus par internet le temps de trouver un/des relais en magasin. Ainsi, vous pouvez parfaitement vous faire le ou la commerciale de mes livres et aller voir la libraire indépendante de vos environs afin d’y faire une promotion. Pour les structures plus grande, je m’en occupe ;)
Pour le reste, j’espère que votre vie va s’améliorer.
Bien à Vous,
Leya MOREAU, dit Ulysse